Anciens combattants

Le groupe CRC dépose deux propositions de loi visant à la renationalisation des autoroutes et à la réhabilitation des "fusillés pour l’exemple"

Les communiqués de presse

Niche parlementaire

Par / 12 mai 2014
Le 19 juin prochain, le Sénat examinera deux propositions de loi déposées par le groupe communiste républicain et citoyen. Premièrement, alors que la ministre de l’Ecologie, Ségolène Royal, vient d’entamer des négociations avec les patrons des sociétés d’autoroute, les élus du groupe communiste républicain et citoyen défendront une proposition de loi visant à la nationalisation des autoroutes et à l’affectation des dividendes à l’agence de financement des infrastructures de transports. Dans le contexte d’austérité annoncé par le Premier ministre et de dérégulation, la privatisation des services publics et (...) Lire la suite

L’apport inestimable de la Résistance à la libération du pays et à sa reconstruction

Journée nationale de la Résistance

Par / 28 mars 2013
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la présente proposition de loi nous invite à instaurer une journée (...) Lire la suite

Bonification pour campagne double

Par / 9 septembre 2010
Question n° 15034 adressée à M. le secrétaire d’État à la défense et aux anciens combattants À publier le : 09/09/2010 Mme Isabelle (...) Lire la suite
La dernière proposition de loi
Toutes nos propositions

Réhabilitation collective des fusillés pour l’exemple de la guerre de 1914-1918

Par / 19 décembre 2008
EXPOSÉ DES MOTIFS Au cours d’un conflit dont tous les historiens s’accordent à démontrer la sauvagerie, des soldats, plus tard dénommés les « fusillés pour l’exemple », furent (...) Lire la suite
Administration